La vidéo du conseil municipal du 4 juillet est en ligne ! Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que le détail des délibérations.
Registre des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022 (pdf 9Mo)
Ordre du jour
Communications - Informations (02:48) Communications – Décisions – Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 Mai 2022
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Modification du règlement intérieur (06:49)
2. Délibération relative au contrat d'apprentissage (07:24)
3. Modification de la grille des effectifs (09:09)
4. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) (09:56)
5. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) (09:56)
6. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article l.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) (11:51)
7. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article l.332-8-5° du code général de la fonction publique) (13:17)
8. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article l.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique)
9. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article l.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine)
10. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article l.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine)
11. Délibération portant création de deux emplois non permanents pour mener à bien un projet (en application des articles L.332-24, 332-25 et 332-26 du Code Général de la Fonction Publique) (16:11)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
12. Renouvellement de l'aide au permis de conduire (18:06)
Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap
13. Modification du Règlement de la crèche (Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant – E.A.J.E) (20:24)
14. Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de loisirs (24:51)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
15. Avenant n°2 à la convention pluriannuelle NPNRU des projets de renouvellement urbain de Valenciennes Métropole (27:06)
16. NPNRU - Protocole de versement de subventions dans le cadre du projet d'agriculture urbaine (28:51)
17. Bien sans maître sis à Anzin – 43 P rue Jean Jaurès - parcelle section AC n°203 – Incorporation dans le domaine privé communal (31:10)
18. Bien sans maître sis à Anzin – 245 rue Jean Jaurès - parcelle section AC n°209 lot 5 – Incorporation dans le domaine privé communal
Sécurité, Finances
19. Concession de service public fourrière automobile pour la Ville d'ANZIN - Avenant n°1 de mise en conformité avec la loi confortant le respect des principes de la République et avec la réforme des fourrières automobiles (32:37)
20. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2021-2026 : « Construction de la nouvelle Ecole du Centre » (36:13)
