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Conseil municipal du 2 décembre 2024

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publié le 03/12/2024

La vidéo du Conseil municipal du 2 décembre 2024 est en ligne ! Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.

Ordre du jour


Compte rendu analytique du 2 décembre 2024 Registre des délibérations du 2 décembre 2024

Communications - Informations

2:25
Arrivée de M Noël, directeur des Finances
Nomination de Mme Bekhta CHIKH, conseillère municipale. En remplacement de Mme Isabelle Bille, démissionnaire.
Décision Modificative n°2 - 2024 - Modifications apportées
Reprise des Sorties Familles
Bilan de l'Anzinoise
Les manifestations et festivités

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Recensement de la population – Convention relative au recours à La Poste pour les missions d’agent recenseur du recensement de la population 2025 - 8:09
2. Modification de la grille des effectifs - 10:09
3. Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article l.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) - 13:45
4. Délibération portant création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet (en application des articles L.332-24, 332-25 et 332-26 du Code Général de la Fonction Publique) - 15:13
5 et 6. Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » : fixation de la rémunération des intervenants /et/ Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) – Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE - 21:00
7. Délibération instituant l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour la Filière Police Municipale - 23:05
8. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 - 28:08

Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi

9. Versement d’une subvention dans le cadre du projet d’agriculture urbaine - 29:20
10. Convention Ville / Bailleurs TFPB 2025 - 30:23

Jeunesse-Loisirs, Sport, Éducation, Vie Associative et Handicap

11. Pass Associatif - Exercice 2024/2025 : Subventions complémentaires - 37:03

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

12. Bleuse Borne – SIGH – Cession de parcelle rue du Père PILATE - 38:40

Sécurité, Finances

13. Marché « services d’assurances pour la Ville d’Anzin » - 39:30
14. Rapport d’activités 2023 du délégataire de la gestion de la fourrière automobile - 44:35
15. Fourrière automobile pour la commune d’Anzin – Choix du délégataire et du contrat de concession de service public - 46:30
16. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie Annuelle 2025 - 49:29
17. Budget Ville 2024 : Décision modificative n°2 - 51:01
18. Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 - 57:25

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