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Ordre du jour

Compte rendu analytique27-01-25 Registre des déliberations-27-01-25

Communications - Informations

Présentation du nouveau responsable de service Politique de la ville et Démocratie participative
Population en vigueur au 1er janvier 2025 (INSEE)
Négociation du loyer de la Maison des Assistantes Maternelles
Mission d'étude pour la définition du plan vélo
Voeux contre le désengagement du Département sur la prévention spécialisée afin de soutenir les structures et les éducateurs
Prochain conseil le 10 mars 2025
Point sur les prochaines manifestations
Concert de VITAA le 14 juillet

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi - 11:01
2. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Culture, Évènementiel - 11:01
3. Modification de la grille des effectifs - 12:14
4. Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) – Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » - 14:50
5. Délibération relative à l'adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du Cdg59 - 15:44
6. Délibération d'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 59, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 - 18:45

Jeunesse-Loisirs, Sport, Éducation, Vie Associative et Handicap

7. Modification du Règlement de la crèche (Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant – E.A.J.E) et du projet d'établissement en lien avec une labellisation AVIP (Crèche à Vocation d'Insertion Professionnelle) - 21:22

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

8. Dénomination de la voie nouvelle – « Jacques Trovic » - 23:47
9. Cour Laurent – acquisition des biens EPF – 285 et 287 avenue Anatole France - 24:47

Sécurité, Finances

10. Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 11 décembre et relatif à la déclaration d'intérêt communal du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes - 27:52
11. Fixation des taux d'imposition pour 2025 - 28:43
12. Projet de Budget Primitif 2025 - 1:04:39