La vidéo du conseil municipal du lundi 21 mars 2022 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.
Ordre du jour
Communications
(02:45) - Accueil de réfugiés ukrainiens - Présentation de l'état annuel 2021 des indemnités des élus municipaux - Protction sociale complémentaire - Mission locale - Subventions à caractère social (CCAS)Informations
(31:10)Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Mission d'archivage : signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (36:03)
2. Modification de la grille des effectifs (37:01)
3. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas où l'emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l'article L.332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique) (38:08)
4. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50 % d'un temps complet (en application de l'article L.332-8-5° du Code Général de la Fonction Publique) / (inférieure à 17 h 30 par semaine ou inférieure à 10 h par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8 h par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique)
5. Délibération relative à l'adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du Cdg59 (38:55)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
6. Avenant à la convention TFPB (42:38)
7. Plans d'action TFBP 2022 (57:09)
8. Demande de prolongation des subventions relatives aux actions « quartiers ressourcés » et « pas de quartiers pour l'emploi » Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap (01:01:00)
9. Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2022 (01:02:46)
10. Subvention au Comité des Fêtes Decobecq-Talabot pour le carnaval 2022 (01:06:51)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
11. Chantier pédagogique découverte du métier de l'horticulture : signature d'une convention (01:08:32)
12. Contrat de relance de la production de logements 2021-2022 (01:09:21)
13. Convention entre Valenciennes Métropole, les communes d'Anzin, Bruay-sur-l'Escaut, Valenciennes, Vieux-Condé et la Direction des Territoires et de la Mer dans le cadre de la mise en place des amendes pour non-respect des déclarations prévues par la loi Alur : Autorisation Préalable de Mise en Location (APML), Déclaration de Mise en Location (DML) et Autorisation Préalable à la Division (APD) (01:12:35)
14. Convention de mise en superposition de gestion du domaine public de la ville d'Anzin aux fins de mise en œuvre et de gestion de la deuxième ligne de tramway – Phase 3 (01:22:22)
15. Convention d'autorisation temporaire pour travaux au profit de la Région Hauts de France (01:24:39)
Sécurité, Finances
16. Dissolution du groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures de bureau (01:25:41)
17. Dotation Politique de la Ville 2022 : sollicitation et signature de la convention d'attribution (01:26:48)
18. Conseil Régional – Création de la Maison des Solidarités : sollicitation et signature de la convention d'attribution (01:31:08)
19. Résorption de friche urbaine avec projet de requalification par la construction de la nouvelle école du Centre - Appel à « Projets Territoriaux Structurants » (01:34:08)
