La vidéo du conseil municipal du lundi 27 septembre 2021 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que le détail des délibérations.
Communications - Informations (2:02)
Dotation Politique de la ville : subvention de 700 000€ pour la nouvelle école du centre
Présentation du projet d'école du centre M. Carl Lefebvre, architecte du cabinet Les Murs ont des plumes
Présentation du service Emploi de la ville (25:43)
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges pour l'année 2020 (36:47)
2. Modification de la grille des effectifs (40:03)
3. Apprentissage (41:50)
4. Délibération relative à la Prestation chômage du centre de gestion du Nord (42:39)
5. Délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires (43:40)
6. Mise en place du don de jours de repos à un autre agent de la collectivité et création du Fonds de Solidarité dédié (45:50)
7. Recrutement de contrats P.E.C. (Parcours Emploi Compétences) (47:57)
8. Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement (en application de l'article 3–1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (55:09)
9. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article 3 - I - 2 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (55:44)
10. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) – pôle éducation animation (56:54)
11. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
12. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
13. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
14. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
15. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
16. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
17. Délibération annuelle créant des emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet
18. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet
19. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet
20. Délibération portant création de deux emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
21. Prévention spécialisée – Participation de la ville pour 2021 (01:05:32)
22. Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) (01:07:23)
23. « Ma famille et les écrans » : demande de subvention (01:09:52)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
24. Convention de mise à disposition du logiciel Oxalis et de son module « Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme » (GNAU) entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune d'Anzin (01:13:28)
25. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste (EAM) – immeuble sis à Anzin, 310 rue Jean Jaurès (référence cadastrale : AH 551) (01:15:19)
26. Aménagement des espaces publics de la cité minière du Mont de la Veine : avenant à la convention financière entre la Ville et Valenciennes Métropole (01:16:34)
27. Aménagement des espaces publics de l'îlot Daubresse Dabancourt Ford : avenant à la convention de versement de fonds de concours (01:20:21)
28. Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Electricité et de Gaz de l'arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) dans le cadre des travaux d'effacement du réseau d'électricité rue Derrière les Haies (01:22:27)
Sécurité, Finances
29. Travaux de désamiantage et de déconstruction de la friche du collège Jules Ferry : demande de subvention auprès du Conseil Régional (01:24:09)
30. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2021-2026 : « Isolation de l'Hôtel de Ville » (01:30:46)
31. Rapport d'activités 2020 du délégataire de la gestion de la fourrière automobile (01:33:19)
32. Budget supplémentaire (01:36:26)
