La vidéo du conseil municipal du lundi 28 juin 2021 est en ligne. Retrouvez-là ci-dessous, ainsi que le détail des délibérations.
Communications - Informations
(1:59)Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Chambre Régionale des Comptes : Rapport d'observations définitives de la gestion de la commune d'Anzin – exercices 2015 et suivants. (4:13)
2. Retrait de délégation des fonctions d'adjointe de Mme Elisabeth GONDY : élection sur le maintien ou destitution de la fonction d'adjoint. (22:19)
3. Election d'une nouvelle adjointe. (40:57)
4. Remplacement d'un membre titulaire au sein de la commission Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi. (34:29)
5. Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein de la commission Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap. (46:23)
6. Remplacement d'un membre titulaire au sein de la commission culture et événementiel. (47:10)
7. Remplacement de deux membres suppléants au sein de la commission de Délégation de Service Public. (47:43)
8. Remplacement d'un membre élu du Centre Communal d'Action Social (CCAS).
9. Remplacement d'un représentant de la commune au conseil d'administration du collège Jules Ferry. (48:16)
10. Remplacement d'un représentant de la commune au conseil d'établissement de l'APEI du Valenciennois. (48:36)
11. Remplacement d'un représentant au conseil d'administration du Centre Hospitalier de Valenciennes. (48:56)
12. Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein de la commission d'appel d'offres. (49:00)
13. Remplacement de un membre au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
14. Demande de protection fonctionnelle à Monsieur Pierre-Michel Bernard, Maire d'Anzin. (37:37)
15. Demande de subvention DRAC pour la restauration des registres d'état civil et documents d'archives. (39:52)
16. Cimetière du Centre : Reprise de 80 concessions perpétuelles en état d'abandon. (49:33)
17. Adoption du règlement du temps de travail du personnel de la ville d'Anzin. (50:24)
18. Mise en oeuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel). (59:50)
19. Modification de la grille des effectifs. (59:32)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
20. « Libéré Délivré » demande de subvention au titre du programme de réussite éducative 2021. (01:01:16)
21. « Des mots pour le dire » demande de subvention au titre du programme de réussite éducative 2021. (01:03:48)
22. Opération « Nos quartiers d'été 2021 » : Subvention à l'association union des Quartiers Anzinois. (01:05:10)
23. Renouvellement de l'aide au permis de conduire. (01:06:57)
24. Fête des voisins : Adhésion à l'association « Immeuble en fête ». (01:08:08)
25. Actions déposées au titre du contrat de ville 2021. (01:09:25)
26. « Coup de pouce clé cla clem » - demande de subvention au titre du programme de réussite éducative 2021. (01:18:48)
Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap
27. Petits déjeuners dans les écoles élémentaires. (01:21:05)
28. Appel à projet socle numérique dans les écoles élémentaires. (01:23:41)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
29. Désaffection du site de l'ancien collège Jules Ferry prononcée - Signature du procès verbal de l'état des lieux de sortie technique et administrative. (01:25:43)
30. Cession à la ville par la société NACARAT d'un foncier dénommé Esplanade Jean Monet, puis classement de cette emprise dans le domaine public. (01:27:14)
31. Division en volume de la parcelle AB 300 appartenant à la ville en vue de la régularisation d'une vente des parcelles AB n° 298 et 299 n'appartenant pas à la ville. (01:28:27)
32. Dispositif intercommunal destiné à la sédentarisation des gens du voyage – Abandon du projet d'habitat adapté rue des Fusillés prolongée. (01:30:15)
33. Vente d'une parcelle de terrain AO 583 sur la Zac Valmont à l'association Ages et vie. (01:34:27)
34. Externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme en application de l'article L 423.1 du code de l'urbanisme. (01:37:06)
35. Signature d'une convention portant sur la mise à disposition de moyens logistique, le transfert et le traitement des déchets issus des services techniques de la ville. (01:41:10)
36. Gestion des déchets au centre d'incinération de Saint Saulve. (01:45:58)
Sécurité, Finances
37. Convention de prise en charge financière des dépenses de l'antenne pour l'utilisation des moyens radios. (01:47:32)
38. Convention de partenariat en vue de la sécurisation des interventions des sapeurs-pompiers sur la commune d'Anzin. (01:48:25)
39. Construction de l'école élémentaire du Centre : Désignation du lauréat. (01:49:50)
40. Résorption de friche urbaine avec projet de requalification par la construction de la nouvelle école du Centre – Appel à « Projets Territoriaux Structurants ». (01:56:57)
41. Résorption de friche urbaine avec projet de requalification par la construction de la nouvelle école du centre Fonds Spécial de Relance et de solidarité.
42. Dotation Politique de la Ville 2021 : sollicitation et signature de la convention d'attribution.
43. (01:59:58)
44. Budget ville : Compte de gestion 2020. (02:01:10)
45. Budget ville : Compte administratif 2020. (02:22:30)
46. Budget Ville : Affectation de résultat 2020. (02:27:14)
47. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette en 2020. (02:28:18)
