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--- Liste des délibération ---

Administration Générale

• 1. Demande de subvention à la DRAC pour la restauration des registres état civil et documents d'archives. (00:39:31)
• 2. Convention de prestation de service mutualisé d'un conseiller en énergie entre Valenciennes métropole et la ville. (00:41:19)
• 3. Convention en partenariat avec la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut relative à l'accès aux droits, aux soins, et à la prévention. (00:42:44)
• 4. Candidature de la ville au label cités éducatives. (00:45:10)
• 5. Mission d'archivage : signature d'une convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. (00:49:11)
• 6. Représentation des communes au sein de l'assemblée communautaire 2020 – Approbation de l'accord local. (00:49:52)
• 7. Convention de mise à disposition des agents de polices municipales dans le cadre du CISPD. (00:51:07)
• 8. Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale. (00:52:06)

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat Logement

• 9. Avenant n°3. Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNQAD). (00:53:49)
• 10. Lieudit cour Baudry rue de la Corderie. Cession des terrains à titres onéreux de gré à gré – modification des références cadastrales. (00:55:51)
• 11. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste (EAM) – immeuble sis à Anzin, 28 rue Gambetta (référence cadastrale : AL 437). (00:57:57)
• 12. Convention opérationnelle OPAH RU 2019-2024 Bleuse Borne / Faubourg de Lille – Approbation et définition du périmètre. (01:01:25)
• 13. Actions déposées au titre du contrat de ville 2019. (01:13:55)
• 14. Budget participatif : demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France. (01:17:05)
• 15. Renouvellement de l'aide au permis de conduire. (01:17:45)

Aménagement du Territoire, Environnement et Mobilité

• 16. Collecte des déchets – Convention d'usage des conteneurs d'apport volontaire. (01:18:43)
• 17. Cession du terrain d'assiette de la parcelle AM 548. (01:23:59)
• 18. Convention d'occupation d'une partie de la parcelle AB 445, entre la ville d'Anzin et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Anzin, Raismes, Beuvrages. (01:30:17)
• 19. Cession de la parcelle AH 1078, anciennement parcelle AH 809p, à M. ZAMYSLOWSKI. (01:31:12)
• 20. Convention financière NPNRU. Approbation et définition des périmètres d'intérêt communautaire. (01:32:20)
• 21. Acquisition des biens immobiliers cadastrés AL 816 et Al 968. (01:47:55)

Moyens Internes

• 22. Adhésion de la ville au groupement de commande relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (ex tarifs bleus) (01:50:46)
• 23. Adhésion de la ville au groupement de commande relatif à l'achat d'électricité (puissance 36kVA)
• 24. Adhésion au groupement de commandes relatif à l'achat aux copieurs.
• 25. Commission de Délégation de Service Public – Conditions des dépôts de liste des représentants de la ville d'Anzin. (01:52:19)
• 26. Commission de Délégation de Service Public – Election des membres.
• 27. Commission Consultative de Services Publics Locaux – Désignation des représentants de la ville d'Anzin. (01:54:30)
• 28. Modification de la grille des effectifs (01:57:14)
  28 a : Avancement de grade.
  28 b : Stagiairisation.
  28 c : Revalorisation hebdomadaire du forfait / Changement de filière : Service jeunesse.
  28 d : Recrutements
• 29. Contrat d'apprentissage en Espace Verts (02:01:09)
• 30. Gratification des stagiaires. (02:03:26)
• 31. Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo (IKV) à titre expérimental pour les agents de la collectivité. (02:05:43)
• 32. Budget ville compte administratif 2018. (02:07:29)
• 33. Budget ville compte de gestion 2018. (02:38:35)
• 34. Budget ville : affectation des résultats 2018. (02:39:16)
• 35. Budget théâtre compte administratif. (02:40:13)
• 36. Budget théâtre compte de gestion. (02:46:46)
• 37. Affectation de résultats théâtre. (02:48:17)
• 38. Subvention DPV 2019. (02:49:07)
• 39. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette en 2018. (02:51:20)
• 40. Budget ville DM n°1 (02:57:03)