ville-anzin.fr

Ordre du jour

Délibérations

Administration générale

• 1. Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d'activité et rapport de l'agent de contrôle au titre de l'année 2017 pour la distribution publique d'électricité et de gaz naturel. (23:46)
• 2. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation de la Régie personnalisée de l' Abbaye de Vaucelles. (24:42)

Affaires culturelles

• 3. Tarifs rentrée 2019-2020. (25:58)

Aménagement du Territoire, Environnement et Mobilité

• 4. Requalification du quartier Carpeaux : signature de la convention foncière et d'aménagement pour le programme de lotissement Habitat du Nord. (30:14)
• 5. Avis sur le rapport d'enquête publique GAZONOR. (32:16)
• 6. Chantier pédagogique découverte du métier de l'horticulture : signature de la convention. (34:05)

Services à la population

• 7. Subventions de fonctionnement aux associations. Exercice 2019. (35:31)
• 7.1 Subvention de fonctionnement aux associations scolaires. (39:15)
• 7.2 Subvention de fonctionnement aux associations culturelles. (39:35)
• 7.3 Subvention de fonctionnement aux associations sociales. (40:05)
• 7.4 Subvention de fonctionnement aux associations sportives. (40:21)
• 7.5 Subvention de fonctionnement aux associations aux groupes locaux. (40:40)
• 7.6 Subvention de fonctionnement aux associations d'utilités publiques. (40:59)
• 8. Subvention Carnaval 2019. (41:15)

Cohésion Sociale et Solidarité - Habitat-Logement

• 9. Conventions relatives au CISPD (41:42)
• 10. Fête des voisins : adhésion à l'association « Immeubles en fête ». (44:42)
• 11. Médiation en milieu scolaire de CITEO. (45:54)
• 12. Prévention spécialisée : participation de la ville pour l'année 2019. (47:31)
• 13. Subvention au CAPEP Action « Agir » (49:09)
• 14. Plans d'actions TFPB 2019-2020. (51:08)
• 15. Anzin : Start up de l'innovation sociale. (57:09)
• 16. Opération « Nos Quartiers d'été 2019 » : Subvention à l'association Union des commerçants Quartiers Anzinois. (01:00:55)
• 17. Projet de rapport politique de la ville 2017. (01:04:20)
• 18. Désaffectation et déclassement d'un ensemble immobilier sis à Anzin 225 et 227 rue Jean Jaurès (01:08:22)
• 19. Elargissement du régime d'autorisation préalable à la mise en location. (01:09:53)
• 20. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon manifeste (EAM) Immeuble sis à Anzin, 4 rue Voltaire (01:27:47)

Moyens Internes

• 21. Maintien de garantie de prêts auprès d'Habitat du Nord après réaménagement de la dette. (01:31:20)
• 22. Vente du véhicule du Service informatique. (01:31:59)
• 23. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2019 : Sollicitation de subvention. (01:31:20)
• 24. Modification de la grille des effectifs. (01:34:32)
• 25. Transfert de charges : approbation du montant de l'attribution de compensation 2019 versée par Valenciennes Métropole. (01:35:51)
• 26. Vente d'un camion via le site Webenchères.com (01:37:16)

Prochain conseil municipal le lundi 24 juin 2019