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Communications - Informations

1. 1.Présentation du bureau d’étude AME par M. Nicolas LAPEYRE
2. 2.Rapport social unique (RSU)
3. 3.Prochaines manifestations
4. 4.Prochain conseil municipal le lundi 2 février 2026 à 18h30.

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. 1.Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
2. 2.Délibération portant recensement de la population 2026 – Désignation d'un agent coordonnateur et conditions de rémunération des agents recenseurs
3. 3.Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi permanent à temps non complet (plus de 10% du temps de travail / assimilée à une suppression de poste)
4. 4.Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
5. 5.Fixation de la rémunération journalière des intervenants Education Nationale en charge d'accompagner les élèves en classes de neige
6. 6.Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
7. 7.Modification du règlement du temps de travail
8. 8.Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2026

Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi

Jeunesse-Loisirs, Sport, Éducation, Vie Associative et Handicap

1. 10.Pass Associatif - Exercice 2025/2026 : Subventions complémentaires

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

1. 11.Vente de l'immeuble sis 4 rue Voltaire - Agorastore Immobilier
2. 12. Convention relative à l'installation et à l'entretien de stationnements vélos dans le cadre de la Politique Cyclable Départementale
3. 13. Groupement de commandes - Accompagnement sur le volet coercitif sur le secteur Bleuse-Borne / Faubourg de Lille

Sécurité, Finances

1. 14.Convention financière relative à la coordination du CISPD
2. 15.Fourniture et livraison de denrées alimentaires brutes : résultats de l'appel d'offres et signatures des marchés.
3. 16.Signature d'une convention financière entre la Ville et le CCAS pour les achats de denrées alimentaires liés au portage de repas à domicile
4. 17.Budget Ville 2025 : Décision Modificative n°1