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Ordre du jour

Compte-rendu analytique du 10 juin 2024 Registre des délibérations du 10 juin 2024

Communications - Informations

Prochain conseil le 11 mars 2024
Reconduction de la démarche " Cité Éducative " jusqu'en 2026 - Budget : 350000 /an soit 1 050 000 e pour 3 ans
Appels à projets ADEME - AVELO3
Création d'un groupe de non inscrit au sein du conseil dont le président est M. Alain Vincent
Présentation par Kévin Mathieu : - gaz à effet de serre. - Consommation des fluides.
WÉO : Émission " Handicap TV " - Reportage du 3/05 Vivre comme tout le monde ou presque à Anzin (Nuit du Handicap le 15/06)
Évènements à venir : juin, juillet, août et septembre. Procés-Verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2024

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil(29:45 )
2. Modification de la grille des effectifs(32:18 )
3. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (32:18 )
4. Délibération autorisant le recrutement d'un travailleur handicapé sur un emploi permanent (35:26 )
5. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (36:11 )
6. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (37:32 )
7. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (38:50 )
8. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (39:59 )
9. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (40:38 )
10. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (41:00 )
11. Délibération relative à l'apprentissage (42:14 )
12. Taux de vacation des intervenants au Conservatoire de musique (43:30 )
13. Délibération donnant mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires (43:49 )
14. Délibération fixant le taux de vacation d'un intervenant pour une formation management (45:27 )

Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi

15. Renouvellement de l'aide au permis de conduire (47:33 )
16. Opération « Anzin Start' Up » 2024 : Subvention à l'association Union des Quartiers Anzinois. (50:20 )
17. Mobilité douce et convention avec l'Association du Droit au Vélo (ADAV) (52:52 )
18. Fonds Energie Carbone 2024-2026 - Bilan carbone « Patrimoine et compétences » de la ville d'Anzin (56:16 )

Culture, Événementiel

19. Convention de partenariat avec l'association FLAG ! (59:41 )

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

20. Approbation de la convention relative à la création d'un giratoire et à son entretien ultérieur (01:06:46 )
21. Avenant 1 à la convention de mise à disposition de parcelles ville sur l'emprise du pôle Culturel (01:17:06 )
22. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'opération du conservatoire (01:17:06 )
23. Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) (01:38:16 )
24. Convention de partenariat bio déchets (01:42:11 )

Sécurité, Finances

25. Marché " exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux " (01:44:20 )
26. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers (01:48:10 )
27. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers (01:48:10 )
28. Fourrière automobile pour la commune d'Anzin – consultation (DSP2024-01) infructueuse (01:49:17 )
29. Fourrière automobile pour la commune d'Anzin – convention gestion provisoire (01:49:17 )
30. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France (01:50:27 )
31. Dotation Politique de la Ville 2024 : sollicitation et signature de la convention d'attribution (01:55:03 )
32. Dotation Politique de la Ville 2024 : sollicitation et signature de la convention d'attribution (01:55:03 )
33. Dotation Politique de la Ville 2024 : sollicitation et signature de la convention d'attribution (01:55:03 )
34. Budget Ville : Compte de gestion 2023 (01:58:32 )
35. Budget Ville : Compte Administratif 2023 (01:59:00 )
36. Budget Ville : Affectation des résultats 2023 (02:17:27 )