La vidéo du Conseil municipal du 11 mars 2024 est en ligne ! Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.
Ordre du jour
Compte rendu analytique du 11 mars Registre des délibérationsCommunications - Informations
Accueil de M Jeremy Guziak, nouveau responsable du service Habitat, Aménagements fonciers et Urbanisme.
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Modification du tableau des représentants de la commune au sein du conseil d’Administration du Lycée Professionnel Pierre-Joseph FONTAINE (8 :34 )
2. Modification de la grille des effectifs(9 :36)
3. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article L.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d’enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d’enseignement artistique) (10 :45)
4. Délibération portant création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet (en application des articles L.332-24, 332-25 et 332-26 du Code Général de la Fonction Publique)
(10 :45)
Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative ; Logement, Emploi
5. Plans d’action TFPB 2024 (13 :18)
6. Actions déposées au titre du « contrat quartiers 2024 » (24 :00)
7. Opération « Nos Quartiers d’été 2024 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois (36 :40)
8. Signature du « Contrat Engagement Quartier 2030 » (24 :00)
Jeunesse-Loisirs, Sports, Éducation, Vie Associative et Handicap
9. Subventions de fonctionnement aux associations. Exercice 2024 (39 :15 )
Culture, Évènementiel
10. Contrat d’objectifs avec la Médiathèque départementale du Nord (44 :15 )
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
11. Convention règlementant les droits d’accès consentis à ENEDIS (parcelles AR 392, AR 414, rue du 8 mai 1945 et AO 04 place Roger Salengro) (46 :40)
12. Convention de versement de fonds de concours de la ville d’Anzin à Valenciennes Métropole pour l'opération de requalification et de création d’espaces publics sur l'ilot de la place de la Bleuse Borne (47 :15)
14. Motion de soutien aux communes aux communes minières pour une réforme profonde du Code Minier (49 :21)
15. Contrat avec ALCOME pour le traitement et la réduction des mégots dans les espaces publics (51 :38)
