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Conseil municipal du 20 novembre 2023

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publié le 21/11/2023

La vidéo du Conseil municipal du 20 décembre 2023 est en ligne ! Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.

Ordre du jour

Compte rendu analytique Registre des délibérations

Communications - Informations

Hommage à Dominique Bernard, à tous les morts liés au conflit palestino-israélien ainsi qu'à Guénaël Vandeville
Obtention du filet de sécurité
Retrait de délégation pour Monsieur Alain VINCENT, Monsieur Ali BELDJOUHRI, Monsieur Claude RENONCOURT
Nouvelles délégations pour Monsieur Aldo TETTINI, Madame Christine CHOQUEZ, Madame Martine PIREZ, Monsieur Régis GANDAHO
Modification de délégation pour Madame Francine BAEFCOP
Maintien des 3 fleurs au label Villes et Villages Fleuris
Inauguration de l'école Simone Veil le 1er décembre
Calendrier des festivités à venir

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce


1. Maintien ou non de M. Alain VINCENT dans ses fonctions d’adjoint suite au retrait de ses délégations (12:11)
2. Élection d'un nouvel adjoint(13:07)
3.Remplacement d'un membre titulaire et un membre suppléant au sein de la commission Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets (13:49)
4.Remplacement d’un membre titulaire au sein de la commission Sécurité, Finances(14:23)
5.Recensement de la population – Convention relative au recours à La Poste pour les missions d’agent recenseur de la population 2024(14:54)
6.Modification de la grille des effectifs (15:47)
7.Aide aux commerces – Aide aux Loyers (16:14)

Culture, Évènementiel


8. Convention d’intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique MYRIADE de Valenciennes Métropole (31:24)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement


9. Adhésion 2024 à la Fondation du patrimoine (33:44)
10. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune sise à Anzin - 28 Rue Gambetta (référence cadastrale : AL 437)(35:34)

Sécurité, Finances

11. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Principe de délégation de saisine à l’organe exécutif (40:28)
12. DETR 2024 : Sollicitation de subvention (42:45)
13. Mise en place d'une chaudière Bois et panneaux photovoltaïques à l'Ecole du Centre : Nouvelle Sollicitation du fonds EnR (45:55)
14. Budget Ville 2023 : Admission en non-valeur (47:01)
15. Budget Ville 2024 : Passage à la nomenclature M57 (48:03)
16. Budget Ville 2024 : Table d'amortissement M57(49:11)
17. Budget Viille 2023 : Décision Modificative n°3 (49:53)
18. Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 (49:53)

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