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Ordre du jour

Compte rendu analytique Registre des délibérations

Communications - Informations

(2:31)

Soutien au peuple marocain,
Hommage à Monsieur Socha,
Présentation de Frédéric Vandeputte, nouveau directeur du conservatoire,
Subvention dans le cadre de la rénovation de l’éclairage public,
Calendrier des festivités à venir,

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1.Remplacement d’une conseillère municipale (16:03)
2.Remplacement d’un membre suppléant au sein de la commission Culture, Evénementiel (17:03)
3.Remplacement d’un membre suppléant au sein de la commission Sécurité, Finances (17:03)
4. Remisage d’un véhicule de service à un agent communal (18:34)
5. Modification de la grille des effectifs(19:20)
6. Délibération relative aux contrats d’apprentissage (24:34)
7. Délibération portant création d’emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article L.332-8-5° du code général de la fonction publique)(27:00) 8. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)(28:22)
9. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique) (19:20)
10. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)(29:43)
11. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique)(19:20)

Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

12. Prévention spécialisée – Participation de la ville pour 2023 (31:33)
13. Mise en œuvre d’une coopération entre la CAN-Filièris et la CNAM (34:05)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

14. Mise en sécurité de la RD 70 – Fonds de concours entre la Ville d’Anzin et Beuvrages (36:41)
15. NPNRU – Annexe 1 au protocole de subventions dans le cadre du projet d’agriculture urbaine (37:32)
16. Révision du Programme Local de l’Habitat (38:37)
17. Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Electricité et de Gaz de l’arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) dans le cadre des travaux d’effacement du réseau d’électricité place Constant Moyaux (41:57)
18. Convention avec Orange dans le cadre des travaux d’effacement du réseau France Télécom place Constant Moyaux (45:20)

Sécurité, Finances

19. Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluri-communale(46:00)
20. Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les vestiaires GILLIARD : Sollicitation du fonds EnR (47:30)
21. Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier de la commune d’Anzin (RBF 2023) (48:52) 22. Décision Modificative n°2 (53:08)