La vidéo du Conseil municipal du 9 juin 2023 est en ligne ! Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations. A l'ordre du jour notamment, le Budget Ville (Compte de gestion 2022, Compte administratif 2022, Affectation des résultats 2022...)
Ordre du jour
Communications - Informations
(3:00)Présentation du Conseil Municipal des Jeunes,
Présentation de Johan Hatif, Directeur financier,
Nomination de Frédéric Vandeputte comme directeur du conservatoire par interim,
Un nouveau nom pour l'école du centre : l'école Simone Veil sera inaugurée début septembre,
Fresque de la croix d'Anzin réalisée par le graffeur Hiz Graff,
Arrivée du CMA Centre des Musiques Actuelles à Anzin : début des travaux dans les locaux de l'ancienne trésorerie,
Point sur les festivités d'été
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Élections sénatoriales (19:48)
2. Modification de la grille des effectifs (38:36)
3. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) (43:30)
4. Délibération relative au prolongement du contrat d'apprentissage au service Entretien des Bâtiments (44:13)
5. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article L.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique) (47:40)
6. Délibération instituant les indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement (IHSE) (47:46)
7. Participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation (48:23)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
8. Aide au permis 2023 (52:58)
9. Signature de la Charte Européenne pour l'Egalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale (56:15)
10. Opération « Quartiers d'Été 2023 » (59:26)
Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap
11. Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de loisirs municipaux (Maternels, Elémentaires et Adolescents) (01:01:13)
12. Prise de compétence par Valenciennes Métropole des usages numériques/NTIC en matière d'Espace Numérique de Travail – dit ENT – pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole (01:03:08)
13. Subvention Union des Commerçants d‘Anzin 2023 (01:06:13)
14. Convention d'objectifs et de financement- Demande de subvention - Fonds Nationaux Publics et Territoire – CAF (01:07:33)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
15. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste (EAM) – immeuble sis à Anzin, 102 bis, Avenue Anatole France (réf. Cadastrale : AO 140) (01:09:33)
16. Adhésion au service commun mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (01:10:42)
17. Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la commune d'Anzin (01:12:22)
Sécurité, Finances
18. Groupement de commandes relatif à l'acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance (01:13:33)
19. Groupement de commandes relatif aux prestations d'installation, de travaux et de maintenance des systèmes de vidéosurveillance
20. Renouvellement de la convention du service commun de l'Observatoire fiscal intercommunal entre Valenciennes Métropole et la ville d'Anzin (01:15:18)
21. Assistance de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (C.E.E) (01:15:56)
22. FONDS VERTS 2023 : Sollicitation de subvention (01:16:45)
23. Réfection de la Salle de Sports Jules Ferry – Appel à « Projets Territoriaux Structurants » (01:17:47)
24. Dotation Politique de la Ville 2023 : sollicitation et signature de la convention d'attribution
25. Subvention au CCAS : Modification (01:22:43)
26. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette en 2022 (01:24:37)
27. Budget ville : Compte de gestion 2022 (01:28:30)
28. Budget Ville : Compte administratif 2022 (01:29:00)
29. Budget Ville : Affectation des résultats 2022 (01:49:42)
30. Budget supplémentaire Ville (01:50:42)
