La vidéo du conseil municipal du lundi 16 mai 2022 est en ligne. A l'ordre du jour notamment, le compte administratif 2021. Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations.
Informations - Communications
- Chiffres du chomage (02:33)
- Chiffres de la délinquance (04:09)
- Travaux sur le pont Corbeau et sur le haut de la place Roger Salengro (05:49)
- Point sur les festivités (08:26)
- Augmentation des tarifs extérieurs (12:07)
- Renouvellement du label Territoire bio engagé (13:13)
Délibérations
Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce
1. Comité Social Territorial : Création d'un CST commun entre la collectivité et le CCAS et fixation du nombre de représentants (14:37)
2. Versement de l'Allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) (17:22)
3. Recrutement d'un contrat d'apprentissage au service communication (19:26)
4. Anzinades 2022 : fixation de la rémunération des intervenants enseignants (21:28)
5. Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du code Général de la Fonction Publique) – Clubs « Coup de Pouce CLEM - CLA - CLE » (22:26)
6. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps complet (en application de l'article L.332-8-5° du code général de la fonction publique)/(inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d'enseignement artistique ou inférieure à 8 h00 par semaine pour les professeurs d'enseignement artistique) (24:08)
7. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) (24:55)
8. Indemnités de jurys d'examens ou de concours (26:02)
Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi
9. Opération « Nos Quartiers d'été 2022 » : Subvention à l'association Union des Quartiers Anzinois (27:05)
Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement
10. NPNRU Anzin – Faubourg de Lille Bleuse Borne – sortie du portage foncier par l'EPF de l'îlot Daubresse Dabancourt Ford (29:21)
11. Renouvellement de l'adhésion au service de Conseil en Énergie Partagé (32:37)
Sécurité, Finances
12. Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes d'Anzin, Raismes et Petite-Fôret (33:34)
13. Groupement de commandes pour la solution de raccordement et d'accès internet – adhésion au groupement de commandes et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes (35:49)
14. Groupement de commandes pour les services de téléphonie mobile – adhésion au groupement de commandes et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
15. Groupement de commandes pour les solutions de raccordement et d'accès internet sur le réseau fibre Redheval de Valenciennes Métropole – adhésion au groupement de commandes et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
16. Groupement de commandes pour les services de téléphonie filaire – adhésion au groupement de commandes et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
17. Marché « travaux de construction de l'école du Centre » : attribution (37:29)
18. Marché « maîtrise d'oeuvre pour la construction de l'école du Centre » : avenant n°1 (40:37)
19. Budget ville : Compte de gestion 2021 (42:41)
20. Budget ville : Compte administratif 2021 (43:15)
21. Budget Ville : Affectation des résultats 2021 (01:08:22)
22. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette en 2021 (01:09:23)
