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Ordre du jour

Communications

Fermeture Doux séjour et reconversion en appartement thérapeutique Annulation de la cérémonie des voeux à la population

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Modification de la grille des effectifs (07:00)
2. Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » : fixation de la rémunération des intervenants (08:50)
3. Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – I – 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) – Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » 4. Délibération relative aux indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (09:50)
5. Délibération fixant la prise en charge des frais liés au compte personnel de formation (CPF) (10:55)
6. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – I – 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (13:23)
7. Délibération portant création d’emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article 3 – 3 – 4 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (15:50)
8. Délibération créant des emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article 3 – 3 – 4 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) 9. Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – I – 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) – Pôle éducation animation 10. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 – I – 2 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (18:13)
11. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – I – 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) 12 à 18. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article 3 – 3 – 4 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) 19. Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 – I – 2 de la loi du 26/01/1984) 20. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – I – 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) 21. Adoption de la Charte du Télétravail de la Ville d’Anzin, ses conditions et mise en oeuvre (19:25)
22. Adoption du règlement du temps de travail du personnel de la ville d’Anzin (24:48)
23. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs (25:59)
24. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2022 (26:49)

Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

25. « L’équilibre des 3 C » - demande de subvention auprès du Département du Nord (28:14)

Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap

26. Convention de partenariat avec l’Institut des Rencontres de la Forme (IRFO) (31:17)
27. Club « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » (34:45)
28. Pass Associatif – Exercice 2021/2022 : Subventions complémentaires (38:52)
29. Engagement de la Ville dans la Démarche CTG de la CAF portée par Valenciennes Métropole (40:45)

Sécurité, Finances

30. Ecole du Sacré Coeur : Convention pour 2021-2026 (44:30)
31. Renouvellement de la convention du service commun de l’Observatoire fiscal intercommunal entre Valenciennes Métropole et la ville d’Anzin (48:00)
32. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2022 (49:54)
33. Fixation des taux d’imposition pour 2022 (50:36)
34. DETR 2022 – Sollicitation de subvention (54:46)
35. Budget Primitif 2022 (59:10)

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