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Conseil municipal du 29 novembre 2021

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publié le 30/11/2021

La vidéo du conseil municipal du lundi 29 novembre 2021 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que le détail des délibérations.

Communications

(02:50)

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. Apprentissage (12:01)
2. Modification de la grille des effectifs (12:58)
3. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) (16:28)
4. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
5. Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - I - 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

6. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste (EAM) – immeuble sis à Anzin, 102 Avenue Anatole France (réf. Cadastrale : AO 442) (18:56)
7. Poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste (EAM) – immeuble sis à Anzin, 167 rue des Déportés cité du terril – foncier non bâti (réf. Cadastrale : AH 230)
8. Procédure de désaffectation du service scolaire de l'école maternelle Gambetta, sise à Anzin rue Jean Jaurès – section cadastrale AH 837 (20:40)

Sécurité, Finances

9. Convention financière concernant le poste de coordinateur CISPD (21:25)
10. Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale (24:45)
11. Convention relative à la mise en oeuvre de la verbalisation électronique sur le Territoire des communes d'Anzin, Raismes, et Petite-Forêt (25:49)
12. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2022 : Sollicitation de subvention (26:40)
13. Financement du poste de Manager de commerce mandaté par la Banque des Territoires (29:37)
14. Audit Energétique Projet Isolation de l'Hôtel de Ville – Sollicitation du Fonds Energie 2021-2026 (30:37)
15. Décision Modificative n°1 (32:10)
16. Rapport d'Orientations Budgétaires (33:46)

Télécharger le compte rendu analytique

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