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Conseil municipal du 29 mars 2021 - Ordre du jour

Communications - Informations

(01:54)

- La ville labellisée "Territoire bio engagé"
- Nouvelle campagne de propreté urbaine "Stop aux incivilités"
- Abattage d'arbres sur la place Roger Salengro
- Point sur les votes du Budget participatif
- Sondage sur l'élargissement des horaires de la mairie
- Opération de soutien aux étudiants

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

• 1. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapport d'activité – année 2019 (15:32)
• 2. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce. (17:22)
• 3. Remplacement d'un membre titulaire au sein de la commission Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement.
• 4. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Culture, Evénementiel.
• 5. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Sécurité, Finances.
• 6. Modification de la grille des effectifs. (18:30)
• 7. Aide aux commerces - Aide aux Loyers – Modalités de mise en œuvre. (22:02)

Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

• 8. Plans d'actions TFPB 2021-2022 (30:54)
• 9. Demande de subvention pour l'action « Ma famille et les écrans ». (47:25)
• 10. Convention pour l'adhésion au label « Espace sans tabac ». (51:50)

Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap

• 11. Fusion des écoles élémentaire De Gaulle et maternelle Tavernier en un groupe scolaire. (55:22)
• 12. Fusion des écoles maternelles Jean Jaurès et Gambetta suite à la fermeture administrative de l'école Gambetta. (59:51)
• 13. Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2021. (01:13:34)

Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

• 14. Valorisation du patrimoine – vente d'un bien immobilier du domaine privé de la commune sis à Anzin – 7 rue Malissart (référence cadastrale : AM 627) (01:23:40)
• 15. Valorisation du patrimoine – vente d'un bien immobilier du domaine privé de la commune sis à Anzin – 44 Ter rue Joubert (référence cadastrale : AO 287).
• 16. Valorisation du patrimoine – vente de biens immobiliers du domaine privé de la commune sis à Anzin – 38 rue Gambetta (référence cadastrale : AL 432) et deux garages rue de l'Union (AL 650 et 951).
• 17. Déclassement a posteriori de la parcelle anciennement cadastrée AC 146 rue des Fusillés prolongée. (01:26:12)
• 18. Construction de la nouvelle agence Pôle Emploi place de la Bleuse Borne. Déclassement et désaffectation d'une emprise foncière publique à l'angle des rues Jean Jaurès et du Père Pilate. (01:27:23)
• 19. Convention pour le financement de l'opération de requalification de l'îlot Daubresse Dabancourt Ford. (01:28:43)
• 20. Candidature à l'appel à projet de la région des Hauts-de-France « 1 million d'arbres en Hauts-de-France » (01:34:32)
• 21. Chantier Pédagogique découverte du métier de l'horticulture : Signature de la convention. (01:36:45)
• 22. Convention pour le tri à la source des biodéchets avec la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole. (01:37:53)

Sécurité, Finances

• 23. Avenant à la convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes d'Anzin, Beuvrages, Petite Forêt, Raismes. (01:40:53)
• 24. Groupement de commandes pour l'acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la convention constitutive de groupement. (01:42:51)
• 25. Nomination des représentants des collectivités membres de l'agence France Locale. (01:44:43)
• 26. Appel à projet pour la sécurisation des routes en agglomération (ASRDA) – Signature de la convention d'attribution. (01:45:11)
• 27. Durée d'amortissement des biens de la commune. (01:46:53)
• 28. Liste des biens meubles de faible valeur à imputer en section d'investissement. (01:47:39)
• 29. Dotation de Soutien à l'investissement Local 2021 : Sollicitation de subvention. (01:50:38)

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Prochaine séance le lundi 28 juin 2021