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Conseil municipal du 5 octobre 2020

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publié le 06/10/2020

La vidéo du conseil municipal du lundi 5 octobre 2020 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous.

Communications / Décision administratives

(Mme Baefcop déléguée aux accueils de loisirs, Annonce du Budget participatif 2020-2021, guichet unique du commerce, question orale de Mme Malo) (2:30)

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

  • 1. Convention de mise à disposition de moyens entre Valenciennes Métropole et la ville. (06:08)
  • 2. Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil. (07:32)
  • 3. Adhésion au pôle Santé – Sécurité au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale. (11:27)
  • 4. Désignation du délégué élu auprès du Comité National d'Action Sociale. (14:00)
  • 5. Modification de la grille des effectifs. (16:03)
  • 6. Prime exceptionnelle. (24:11)
  • 7. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Culture, Evénementiel. (29:28)
  • 8. Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein de la commission Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap. (30:25)
  • 9. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la commission Sécurité, Finances. (31:11)
  • Culture, Evénementiel

    • 10. Demande de Subvention Drac. (31:50)

    Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

    • 11. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l'année 2020. (35:19)

    Aménagement du Territoire, Habitat et Environnement

    • 12. Contrat de prêt à usage « dit commodat » – parcelle de terrain jouxtant le stade Gillard et la voie ferrée rue des Déportés. Une partie de la parcelle AB 432. (37:38)
    • 13. Valorisation du patrimoine – vente d'un bien immobilier du domaine privé de la commune sis à Anzin - 16 Place Desprez (référence cadastrale : AE 182). (38:58)
    • 14. Donation à la ville d'Anzin de Madame Suzanne ANDRE – GILLARD, d'un immeuble à usage d'habitation sise à Anzin 38 rue Léon Gambetta et de 2 garages sis rue de l'Union. (40:47)

    Sécurité, Finances

    • 15. Rapport d'activités 2019 du délégataire de la gestion de la fourrière automobile. (42:49)
    • 16. Budget supplémentaire Ville 2020. (45:13)

    Voir le compte rendu analytique

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