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Conseil municipal du 21 décembre 2020

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publié le 22/12/2020

La vidéo du conseil municipal du 21 décembre 2020 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.

Communications - Informations

  • Décisions du tribunal administratif à propos du recours de M. Fehring pour annuler les élections du 15 mars 2020 sur la commune d'Anzin et pour prononcer l'inéligibilité de Pierre-Michel Bernard, et du recours de M. Bernard pour prononcer l'inéligibilité de M. Fehring aux fonctions de conseiller municipal de la commune d'Anzin (02:23)
  • Délégués au SMAV (08:58)
  • Fermeture du théâtre d'Anzin pour sa réhabilitation (11:33)

Délibérations

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

  • 1. Dissolution du SIARB (15:57)
  • 2. Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2021. (19:02)
  • 3. Mise en place d'un dispositif d'aide aux Loyers. (20:59)
  • 4. Adhésion et prise en charge plateforme « Mes commerçants du Grand Hainaut » (24:46)
  • 5. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole. (29:13)
  • 6. Modification de la grille des effectifs. (30:11)

Affaires sociales, Politique de la ville, Démocratie participative, Logement, Emploi

  • 7. Signature d'une convention portant la collecte des encombrants et le vidage des corbeilles avec l'association C2Ri. (34:22)
  • 8. Subvention à Citéo pour l'action « Médiation en milieu scolaire ». (36:56)
  • 9. Reconduction de l'adhésion au Comité Local d'Aides aux Projets. (39:36)
  • 10. Demande de subvention pour l'action « Un pour Tous, Tous pour la Ville » (42:07)
  • 11. Demande de subvention pour l'action « L'équilibre des 3 C » (44:07)

Commission Jeunesse-Loisirs, Sport, Education, Vie associative et Handicap

  • 12. Pass Associatif - Exercice 2020/2021 : Subventions complémentaires. (46:10)
  • 13. Protection juridique du chemin de Grande Randonnée de Pays situé sur le territoire de la ville d'Anzin (GRP Bassin Minier). (48:03)
  • 14. Club « Coup de Pouce CLEM-CLA » Demande de subventions et rémunération des intervenants. (49:34)

Sécurité, Finances

  • 15. Convention financière concernant le poste de coordinateur CISPD. (52:52)
  • 16. Convention relative à la mise en œuvre de la verbalisation électronique sur le territoire des communes d'Anzin, Raismes, Beuvrages et Petite Forêt. (54:41)
  • 17. Mise en place d'un contrat groupe d'assurances statutaires avec le centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG59). (55:39)
  • 18. Caisse des écoles : Ajustement de la subvention 2020 (57:06)
  • 19. Mise en place d'une chaufferie bois. Ecole Tavernier : Sollicitation du dispositif FRATRI. (57:50)
  • 20. DETR 2021 : Isolation de l'Hôtel de ville. (01:00:16)
  • 21. Contrat de prêt Agence France Locale –Garantie annuelle 2021. (01:02:34)
  • 22. Fixation des taux d'imposition pour 2021. (01:04:05)
  • 23. Décision modificative n°1. (01:06:56)
  • 24. Budget Primitif 2021. (01:09:21)
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