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Conseil municipal du 17 décembre 2018

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publié le 26/12/2018

La vidéo du conseil municipal du 17 décembre 2018 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations. A l'ordre du jour notamment, le budget primitif 2019.

Ordre du jour

Délibérations

Administration générale

  • 1. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapport d'activité – année 2017. (34:53)
  • 2. Transfert à la Communauté d'agglomération de l'administration et de la gestion du théâtre municipal. (35:56)

Services au public

  • 3. Application des nouvelles dispositions de la loi Macron : ouverture des commerces le dimanche. (44:25)
  • 4. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs. (46:08)

Services à la population

  • 5. Convention relative au Projet Educatif Territorial (PEdT) : Signature. (47:00)

Cohésion Sociale et Solidarité - Habitat-Logement

  • 6. Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Bilan 2017. (50:32)
  • 7. « Chantier d'insertion Rénovation-Décoration » et « Gestion Urbaine de Proximité » : Signature de la convention avec l'association AGEVAL. (57:15)

Moyens Internes

  • 8. Création d'un service commun des affaires juridiques entre Valenciennes Métropole et la commune d'Anzin : Signature de la convention cadre. (59:22)
  • 9. Création d'un service commun numérique et informatique entre Valenciennes Métropole et la commune d'Anzin : Signature de la convention cadre. (01:05:30)
  • 10. Ouverture des Astreintes aux autres filières : rémunération et compensation. (01:06:21)
  • 11. Marché « rénovation du gymnase de la Bleuse Borne et aménagement de ses abords ». (01:10:50)
  • 12. Pass Associatif - Exercice 2018/2019 : Subventions complémentaires. (01:13:30)
  • 13. Dépenses à imputer au compte "6232-Fêtes et Cérémonies". (01:16:14)
  • 14. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2018. (01:19:04)
  • 15. Budget Théâtre 2018 : Décision Modificative n°2. (01:21:25)
  • 16. Budget Ville 2018 : Décision Modificative n°2. (01:24:24)
  • 17. Admissions en non valeur. (01:28:12)
  • 18. Contrat de prêt Agence France Locale : Garantie annuelle 2019. (01:31:54)
  • 19. Fixation des taux d'imposition 2019. (01:35:00)
  • 20. Tarifs communaux 2019. (01:35:38)
  • 21. Projet Budget Primitif 2019. (01:38:55)
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