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Conseil municipal du 24 septembre 2018

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publié le 27/09/2018

La vidéo du conseil municipal du 24 septembre 2018 est en ligne. Retrouvez-la ci-dessous, ainsi que la liste des délibérations.

Administration Générale

  • 1. Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien. (44:46)
  • 2. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB) : Rapport sur le prix et la qualité de l’eau – Activité assainissement – année 2017 (47:00)
  • 3. Création d’un service commun de l’Observatoire fiscal intercommunal entre Valenciennes métropole et la ville d’Anzin : Signature de la convention cadre. (48:48)

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat Logement

  • 4. Convention partenariale pour la mise en œuvre d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) sur les communes d’Anzin, Beuvrages, Petite-Forêt et Raismes. (51:11)
  • 5. CISPD : Convention de versement d’un fonds de concours pour l’assistance à la mise en place d’une police pluricommunale. (52:13)
  • 6. Résorption de l’Habitat Insalubre (RHI) Anzin cour Duterne – transfert de la maîtrise d’ouvrage et du dossier de déficit opérationnel à la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM). (55:17)
  • 7. ANZIN – Opération cœur de ville « Les Loges du Théâtre » - changement de maîtrise d’œuvre. (58:19)

Aménagement du Territoire, Environnement et Mobilité

  • 8. « Approbation de l’avenant N°1 à la Convention mise en superposition de gestion du domaine public de la ville d’Anzin aux fins de mise en œuvre et de gestion de la première ligne de tramway. Convention du 19 Mai 2004. (59:23)
  • 9. Convention financière entre la Ville d’Anzin et Valenciennes Métropole pour l’aménagement des espaces publics de la cité minière du Mont de la Veine à Anzin. (01:12:41)
  • 10. Convention d’usage – encombrants en pied d’immeuble. (01:14:12)

Moyens Internes

  • 11. Modification de la grille des effectifs. (01:17:20)
  • 12. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération dans les Bassins Urbains à Dynamiser. (01:19:46)
  • 13. Maintien de garantie de prêts auprès de la SIGH après réaménagement de la dette. (01:22:41)
  • 14. Accueil de manifestations itinérantes : Mise en place d’un nouveau dispositif. (01:27:22)
  • 15. Mon commerc’en Test : Convention de partenariat avec la BGE. (01:37:08)
  • 16. Budget Théâtre 2018: Décision Modificative n°1. (01:38:40)
  • 17. Budget ville 2018: Décision Modificative n°1. (01:39:45)
  • 18. Marché « rénovation du gymnase de la Bleuse Borne et aménagement de ses abords ». (01:44:27).
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